L’ordre du jour de la séance du Conseil est mise en ligne vers 16 h, le jour de la tenue de la séance.

Les procès-verbaux quant à eux, sont publiés après leur approbation par le Conseil, lors de la séance suivante.

Il  est possible de consulter les procès-verbaux antérieurs à ceux disponibles actuellement au bureau municipal pendant les heures d’ouverture ou en effectuant une demande par courriel à municipalite@st-anselme.ca.

Si vous désirez une copie papier, des frais de photocopie s’appliquent.

 


 

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Ordre du jour et procès-verbaux

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